Mis en ligne le 10/12/2019
https://blog.xn--archsantanimcomp-iqb.com/2019/12/originalite-du-projet-darret-du-conseil.html
Thème: Un manuscrit inédit de Claude Bourgelat.
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Thème: Un manuscrit inédit de Claude Bourgelat.
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Dans
la synthèse qui suit, je
tente d’analyser les spécificités du projet d’arrêt du conseil de
Bourgelat et d’examiner en quoi il pouvait constituer une nouveauté par
rapport à la législation qui précède, voire une anticipation de celle
qui suivra. Cette synthèse est la suite de mon
analyse du projet article par article, et de ma revue
de la législation sanitaire du XVIIIè siècle (arrêts du conseil et
ordonnances de 1745 à 1776). Les points essentiels de la discussion sont organisés
suivant le plan suivant :
A- Esprit général du projet d’arrêt du
conseil de Bourgelat.
B- Quelques spécificités du projet d’arrêt
du conseil de Bourgelat
(1)
L’abattage par troupeau dans une loi de portée nationale.
(2)
Dimension punitive : le paysan comme délinquant en puissance.
(3)
Souci d’expérimentation : fondement de la décision sur la preuve ;
les deux stades de la preuve.
(4)
Dimension administrative : recenser, tracer, rapporter, dresser procès-verbal,
accorder, interdire, punir.
(5) Le recensement individuel par
troupeau où comment se passer du militaire.
Cette avant-dernière phase de mon travail
précède l’étude des commentaires formulés en 1777 sur le projet de Bourgelat,
d’une part par l’intendance de Tours, et d’autre part par les médecins
associés à la toute nouvelle Société Royale de Médecine animée par F. Vicq d’Azyr.
J’ai trouvé ces commentaires dans des manuscrits inédits des archives départementales
d’Indre et Loire et de l’Académie nationale de médecine. Dans mon prochain
billet, j’en publierai les transcriptions intégrales puis dans le suivant je
proposerai ma propre analyse ainsi que les conclusions de cette étude.
En attendant, voici donc en document
intégré l’étude sur l’originalité du projet d’arrêt du conseil de
Bourgelat par rapport à la législation antérieure :
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